LA LETTRE DE L'UNIVERSITE CITOYENNETE ETUDIANTE ET ECONOMIE SOCIALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA LETTRE DE L'UNIVERSITE CITOYENNETE ETUDIANTE ET ECONOMIE SOCIALE
L'ETUDIANT CITOYEN Société à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
94534100
Date de dépôt :
23/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/08/2004
Présentation de la marque LA LETTRE DE L'UNIVERSITE CITOYENNETE ETUDIANTE ET ECONOMIE SOCIALE
Déposée le 23 août 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ETUDIANT CITOYEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA LETTRE DE L'UNIVERSITE CITOYENNETE ETUDIANTE ET ECONOMIE SOCIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-41 du 14 octobre 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ETUDIANT CITOYEN domicilié(e) 22 avenue Honoré Serres, 31000 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS en cou rs4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian FARDOU SMESO - France.
La marque LA LETTRE DE L'UNIVERSITE CITOYENNETE ETUDIANTE ET ECONOMIE SOCIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534100.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA LETTRE DE L'UNIVERSITE CITOYENNETE ETUDIANTE ET ECONOMIE SOCIALE est expirée depuis le 23 août 2004.
L'ETUDIANT CITOYEN Société à responsabilité limitée - 22 avenue Honoré Serres, 31000 TOULOUSE - France - SIREN en cours4
Christian FARDOU SMESO - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-06
Publication - Publication le 14 oct. 1994 au BOPI 1994-41
Produit de l'imprimerie, photographies Edition de livres, revues
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LA LETTRE DE L'UNIVERSITE CITOYENNETE ETUDIANTE ET ECONOMIE SOCIALE"
